Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOSEM
HSP, SASU

Numéro de dépôt :
3749824
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
HELIOSEM de HSP

Présentation de la marque HELIOSEM

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par HSPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELIOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est HSPTODO domicilié(e) 0 RUE GASPARD MONGE - ZI SUD - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSP domicilié(e) 0 RUE GASPARD MONGE - ZI SUD - 13200 - ARLES - France.

La marque HELIOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSEM est expirée depuis le 29 juin 2020.

HSP a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SORGHO , SOLUSOL


HSP, SASU - 0 RUE GASPARD MONGE - ZI SUD - 13200 - ARLES - France - SIREN 600200794


HSP - 0 RUE GASPARD MONGE - ZI SUD - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783502 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) .